Notre PLU va faire l’objet d’une révision globale.
L’ensemble des informations en lien avec cette dernière sera mis à disposition sur cette section du site de la mairie de Frans.
Révision globale du PLU
Délibérations du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous, les délibérations du conseil municipal relatives à la décision de révision générale du PLU de notre commune :
Plan local d’urbanisme – PLU
Vous trouverez ci-joint le Règlement du PLU de notre commune.
Règlement
Plan de zonage Bourg
Vous trouverez ci-joint le plan de zonage du bourg de notre commune.
Plan de zonage Global
Vous trouverez ci-joint le plan de zonage global de notre commune.
Nuanciers
Vous trouverez ci-joint les divers nuanciers (façades, menuiseries, tuiles) acceptés sur notre commune: